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Appels d’offres

DHors de portée

ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE : Conception et Déploiement d’une offre de formations managériales

SEQENS SOCIETE ANONYME D’HLM · Hauts-de-Seine (92)

Date limite
13 novembre 2026 à 12 h 22 jours pour répondre
Publié le
14 octobre 2026 · TED 709432-2026

Pré-note automatique : les données ont été lues par un programme et n’ont pas encore été vérifiées.

Note A–D : aide à la décision selon une grille publique, pas un avis juridique. La méthode

Pourquoi cette note

Environ 225 000 € HT par an, un seul département (Hauts-de-Seine), mais procédure en deux phases ; avis contradictoire, lecture la plus défavorable.

  1. Montant maximum

    450 000 € HT sur toute la durée.

  2. Durée · 2 ans

    2 ans ; 1 reconduction dont la durée n’est pas publiée : durée initiale seule. L’avis donne deux durées : la plus courte est retenue (lecture la plus défavorable).

  3. Titulaires · 1

    Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).

  4. Montant annuel par titulaire

    225 000 € HT par an ÷ 1 = 225 000 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.

  5. Aggravant G3 : procédure et délai

    Procédure en deux phases : sélection des candidatures avant les offres. Une classe de moins.

  6. Plafond P3 : avis contradictoire

    L’avis se contredit (durée, nombre de titulaires) : lecture la plus défavorable.

  7. Note

    D · Hors de portée.

Chiffres clés

Montant maximum
450 000 € HT
Par an et par titulaire
225 000 € HT
Durée retenue
2 ans
Titulaires
1
Délai offert
30 jours
Procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence
  • Négociation possible
  • Avis contradictoire
  • Accord-cadre

Check-list de décision

  • Qualiopi exigé ?

    Non précisé dans l’avis

  • Habilitation, agrément ou lot réservé ?

    Aucune exigence repérée dans l’avis

    Rien n’a été repéré : à vérifier dans le règlement de consultation.

  • Combien de formateurs ?

    Non précisé dans l’avis

  • Quel territoire ?

    Hauts-de-Seine (92)

  • Combien de jours pour répondre ?

    30 jours offerts par l’acheteur ; 22 jours restants (date limite le 13 novembre 2026)

  • Quel poids pour le prix ?

    Critères non publiés dans l’avis

    Les critères figurent en général dans le règlement de consultation.

  • Quel montant minimum ou quelle quantité garantie ?

    Non précisé dans l’avis

    Un accord-cadre sans minimum ne garantit aucune commande.