Environ 320 000 € HT par an, un seul département (Rhône) ; avis contradictoire, lecture la plus défavorable.
Pré-note automatique, pas encore vérifiée.
- Montant estimé
- 320 000 € HT
- Par an et par titulaire
- 320 000 € HT
- Durée retenue
- 1 an
- Titulaires
- 1
Le calcul pas à pas
- 1
Montant estimé
320 000 € HT sur toute la durée.
- 2
Durée · 1 an
9 mois ; 3 reconductions dont la durée n’est pas publiée : durée initiale seule. Moins d’un an : 1 an retenu dans le calcul. L’avis donne deux durées : la plus courte est retenue (lecture la plus défavorable).
- 3
Titulaires · 1
Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).
- 4
Montant annuel par titulaire
320 000 € HT par an ÷ 1 = 320 000 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.
C - 5
Plafond P3 : avis contradictoire
L’avis se contredit (durée) : lecture la plus défavorable.
- 6 C
- Lots attribuables limités (2 au plus)
- Avis contradictoire
- Accord-cadre