BAccessible avec effort

Organisation de formations à destination des habitants sur les territoires d’intervention des ORCOD-IN franciliennes

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER IDF · Paris (75)

Pré-note automatique : les données ont été lues par un programme et n’ont pas encore été vérifiées.

Note A–D : aide à la décision selon une grille publique, pas un avis juridique. La méthode

Pourquoi cette note

Environ 65 000 € HT par an, un seul département (Paris).

Montant maximum
258 000 € HT sur toute la durée. Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.
Durée · 4 ans
4 ans.
Titulaires · 1
Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).
Montant annuel par titulaire
64 500 € HT par an ÷ 1 = 64 500 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.
Note
B · Accessible avec effort.

Lu dans le texte de l’avis (montant maximum, lieux) : à vérifier dans le règlement de consultation.

Qualiopi exigé ?

Non précisé dans l’avis
Habilitation, agrément ou lot réservé ?

Aucune exigence repérée dans l’avis

Rien n’a été repéré : à vérifier dans le règlement de consultation.
Combien de formateurs ?

Non précisé dans l’avis
Quel territoire ?

Paris (75)

Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.
Combien de jours pour répondre ?

37 jours offerts par l’acheteur ; 29 jours restants (date limite le 20 novembre 2026)
Quel poids pour le prix ?

Critères non publiés dans l’avis

Les critères figurent en général dans le règlement de consultation.
Quel montant minimum ou quelle quantité garantie ?

Non précisé dans l’avis

Un accord-cadre sans minimum ne garantit aucune commande.