3 lotsnotés de A à B

Achat de prestations de formation sur le thème « Formation obligatoire des membres des Comités Sociaux Territoriaux (CST) et de la Formation Spécialisée (F3SCT) » pour la délégation Hauts-de-France du CNFPT

Cnfpt - Délégation Hauts de France · Nord (59)

Date limite: 26 octobre 2026 à 16 h 4 jours pour répondre
Publié le: 25 septembre 2026 · BOAMP 26-93113

Pré-note automatique : les données ont été lues par un programme et n’ont pas encore été vérifiées.

Note A–D : aide à la décision selon une grille publique, pas un avis juridique. La méthode

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Les lots, du mieux noté au moins bien noté

Délai offert: 31 jours
Procédure: Procédure adaptée ouverte

Lots 2, 3 : à votre portée

Lot 22 : Lot n°2 - Pas-de-Calais. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum mais avec un maximum sur la durée totale de 187 500 euro(s) Ht ou nets de taxe 46 875 € HTpar an et par titulaire

Environ 47 000 € HT par an, un seul département (Nord).

Pré-note automatique, pas encore vérifiée.

Montant maximum: 187 500 € HT
Par an et par titulaire: 46 875 € HT
Durée retenue: 4 ans
Titulaires: 1

Le calcul pas à pas

Montant maximum
187 500 € HT sur toute la durée. Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.
Durée · 4 ans
4 ans.
Titulaires · 1
Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).
Montant annuel par titulaire
46 875 € HT par an ÷ 1 = 46 875 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.
Note
A · À votre portée.

Critère environnemental
Négociation possible
Accord-cadre

Lot 33 : Lot n°3 46 875 € HTpar an et par titulaire

Environ 47 000 € HT par an, un seul département (Nord).

Pré-note automatique, pas encore vérifiée.

Montant maximum: 187 500 € HT
Par an et par titulaire: 46 875 € HT
Durée retenue: 4 ans
Titulaires: 1

Le calcul pas à pas

Montant maximum
187 500 € HT sur toute la durée. Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.
Durée · 4 ans
4 ans.
Titulaires · 1
Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).
Montant annuel par titulaire
46 875 € HT par an ÷ 1 = 46 875 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.
Note
A · À votre portée.

Critère environnemental
Négociation possible
Accord-cadre

Lot 1 : accessible avec effort

Lot 11 : Lot n°1- Nord. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum mais avec un maximum sur la durée totale de 345 000 euro(s) Ht ou nets de taxes 86 250 € HTpar an et par titulaire

Environ 86 000 € HT par an, un seul département (Nord).

Pré-note automatique, pas encore vérifiée.

Montant maximum: 345 000 € HT
Par an et par titulaire: 86 250 € HT
Durée retenue: 4 ans
Titulaires: 1

Le calcul pas à pas

Montant maximum
345 000 € HT sur toute la durée. Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.
Durée · 4 ans
4 ans.
Titulaires · 1
Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).
Montant annuel par titulaire
86 250 € HT par an ÷ 1 = 86 250 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.
Note
B · Accessible avec effort.

Critère environnemental
Négociation possible
Accord-cadre

Check-list de décision

Réponses du lot 2, le mieux noté. Les exigences peuvent varier d’un lot à l’autre.

Qualiopi exigé ?

Non précisé dans l’avis
Habilitation, agrément ou lot réservé ?

Aucune exigence repérée dans l’avis

Rien n’a été repéré : à vérifier dans le règlement de consultation.
Combien de formateurs ?

Non précisé dans l’avis
Quel territoire ?

Nord (59)
Combien de jours pour répondre ?

31 jours offerts par l’acheteur ; 4 jours restants (date limite le 26 octobre 2026)
Quel poids pour le prix ?

Critères non publiés dans l’avis

Les critères figurent en général dans le règlement de consultation.
Quel montant minimum ou quelle quantité garantie ?

Non précisé dans l’avis

Un accord-cadre sans minimum ne garantit aucune commande.