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Appels d’offres

Date limite passée le 8 octobre 2026. Cet appel d’offres n’accepte plus de réponses.

BAccessible avec effort

Conception et réalisation de formations pour les personnels infirmiers des services de santé au travail de la Direction générale de l’Aviation civile en vue de la réalisation des visites d’information et de prévention, en France métropolitaine et dans les DROM-COM

Direction générale de l’aviation civile - Secrétariat général -SDCRH · Paris (75)

Date limite
8 octobre 2026 à 12 h Date limite passée
Publié le
2 septembre 2026 · BOAMP 26-85244

Pré-note automatique : les données ont été lues par un programme et n’ont pas encore été vérifiées.

Note A–D : aide à la décision selon une grille publique, pas un avis juridique. La méthode

Lire l’avis officiel (BOAMP), PDF

Pourquoi cette note

Environ 25 000 € HT par an, un seul département (Paris), mais procédure en deux phases.

  1. Montant maximum

    100 000 € HT sur toute la durée. Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.

  2. Durée · 4 ans

    4 ans, reconductions comprises.

  3. Titulaires · 1

    Un titulaire (ou nombre non précisé : 1 retenu).

  4. Montant annuel par titulaire

    25 000 € HT par an ÷ 1 = 25 000 € HT. Seuils : A jusqu’à 60 000 € HT, B jusqu’à 150 000 € HT, C jusqu’à 400 000 € HT, D au-delà.

  5. Aggravant G3 : procédure et délai

    Procédure en deux phases : sélection des candidatures avant les offres. Une classe de moins.

  6. Note

    B · Accessible avec effort.

Chiffres clés

Montant maximum
100 000 € HT
Par an et par titulaire
25 000 € HT
Durée retenue
4 ans
Titulaires
1
Délai offert
36 jours
Procédure
Procédure adaptée restreinte
  • Critère environnemental
  • Négociation possible
  • Accord-cadre

Lu dans le texte de l’avis (montant maximum, nombre de titulaires, lieux) : à vérifier dans le règlement de consultation.

Check-list de décision

  • Qualiopi exigé ?

    Non précisé dans l’avis

  • Habilitation, agrément ou lot réservé ?

    Aucune exigence repérée dans l’avis

    Rien n’a été repéré : à vérifier dans le règlement de consultation.

  • Combien de formateurs ?

    Non précisé dans l’avis

  • Quel territoire ?

    Paris (75)

    Lu dans le texte de l’avis : à vérifier dans le règlement de consultation.

  • Combien de jours pour répondre ?

    36 jours offerts par l’acheteur ; date limite passée (date limite le 8 octobre 2026)

  • Quel poids pour le prix ?

    Critères non publiés dans l’avis

    Les critères figurent en général dans le règlement de consultation.

  • Quel montant minimum ou quelle quantité garantie ?

    Non précisé dans l’avis

    Un accord-cadre sans minimum ne garantit aucune commande.